INFORMATIONS SUR LE SITE

Office de Tourisme du Pays Grenadois

Éditeur

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS GRENADOIS
14 Place des Tilleuls - 40270 GRENADE-SUR-L'ADOUR
Téléphone : 05 58 45 44 42
Télécopie : 05 58 45 88 77

Directeur de la publication

Pierre DUFOURCQ, Président de la Communauté de Communes du Pays Grenadois

Gestionnaire du site

Aurélie BILLET

Hébergeur

MAGIC ONLINE
130-134 Avenue du Président Wilson - 93512 MONTREUIL CEDEX
Téléphone : 01 41 58 22 50
Télécopie : 01 56 72 93 30

TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires de contact ou par l'envoi de messages électroniques sont destinées exclusivement à l'usage de la Communauté de Communes du Pays Grenadois. Elles ne sont en aucun cas communiquées à des tiers. Elles nous permettent uniquement de traiter les réponses que nous vous envoyons.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à la Communauté de Communes du Pays Grenadois. Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données la concernant.
Pour exercer ce droit, adressez-vous à la Communauté de Communes du Pays Grenadois.

DROIT D'AUTEUR

Reproduction sur support papier
A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site http://www.cc-paysgrenadois.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est interdite sauf dans les conditions suivantes : copie des pages ou fichiers pour consultation hors ligne ou pour usage interne et sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source http://www.cc-paysgrenadois.fr et de la mention "Droits réservés".

Aucune page ou extrait de ce site ou de fichiers PDF ne peuvent être reproduits ou transmis ou enregistrés dans d'autres sites sans autorisation expresse de la Communauté de Communes du Pays Grenadois.

Crédits photos L'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations de ce site sont la propriété de la Communauté de Communes du Pays Grenadois. Leur reproduction et utilisation par un tiers est interdite, sauf autorisation écrite de Monsieur le Président.

Création de liens vers le site de la Communauté de Communes Il est possible de créer un lien hypertexte pointant vers le contenu du site de la Communauté de Communes du Pays Grenadois. La demande doit en être faite auprès de la Communauté de Communes du Pays Grenadois.
L'autorisation pourra être donnée sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site de la Communauté de Communes du Pays Grenadois ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre.
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La Communauté de Communes du Pays Grenadois se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.