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Aménagement du territoire et urbanisme-PLUi
Plan Local d'Urbanisme interncommunal du Pays Grenadois - PLUi
Enquête publique unique du projet agrivoltaïque TERR’ARBOUTS
Dossier d'enquête publique unique
PLUi du Pays Grenadois
(modifié par délibération du 18 décembre 2023)
Le PLUi en un coup d'œil
Liste des pièces
Page de garde
Rapport de présentation
1.1 - DIAG-EIE
1.2 - JUSTIFS-EE
1.3 - RNT
1.4 - Avis PPA et enquête Publique et décision CCPG élaboration du PLUi
1.a - Changement de destination
Notice de présentation MODIFICATION N1
Notice de présentation MODIFICATION N2
MODIFICATION N1 - Avis PPA et réponses CCPG
MODIFICATION N2 - Avis PPA et réponses CCPG
MODIFICATION N1 et N2 - Mémoire en réponse au PV enquête publique
MODIFICATION N1 et N2 - Rapport enquête publique et conclusions
PADD
2.0 - PADD
OAP - POA
3.1 - OAP
3.2 - POA Habitat
Zonage
Artassenx
Bascons
Bordères et Lamensans
Castandet
Cazères sur l'Adour - plan a
Cazères sur l'Adour - plan b
Grenade sur l'Adour
Larrivière Saint-Savin
Lussagnet
Maurrin
Saint-Maurice sur l'Adour
Le Vignau
Territoire communautaire
Règlement
Règlement
Annexes
Page de garde
6.1 - Servitudes d'utilité publiques
Page de garde
6.1.1 - Dossier SUP
6.1.2 - Plan SUP
6.2 - Servitudes d'urbanisme
Page de garde
6.2.1 - Dossier
6.2.2 - Études
6.3 - Emplacements réservés
6.4 - Réseaux
Page de garde
6.4.1 - Réseau eau
6.4.2 - Réseau électrique
6.4.3 - Réseau gaz
6.5 - Risques & nuisances
Page de garde
6.5.1 - PPRI
Page de garde
Grenade sur l'Adour
Arrêté d'approbation
Carte règlementaire
Rapport de présentation
6.5.2 - Atlas zones inondables
Page de garde
6.5.2.1 - Bordères et Lamensans
Bordères et Lamensans
Laisses de crue
Notes
6.5.2.2 - Cazères sur l'Adour
Cazères sur l'Adour
Laisses de crue
Notes
6.5.2.3 - Saint-Maurice sur l'Adour
Saint-Maurice sur l'Adour
Notes
6.5.3 - Plan de Prévention des Risques Technologiques
Page de garde
Arrêté préfectoral
Arrêté prescrivant l'élaboration du PPRT
Note de présentation PPRT Lussagnet
Règlement PPRT Lussagnet
Annexe 1
Annexe 3 bis
Annexe 4 bis
Annexe 5 bis
Périmètre d'étude
6.5.4 - Extension Gravière Cazères
Page de garde
Cazères RNT - Janvier 2018
6.5.5 - Secteur informations sols
Page de garde
Secteur information sol Maurrin
6.5.6 - Retrait gonflement argile
Page de garde
Annexe Argiles
6.6 - Annexes sanitaires
Page de garde
6.6.1 - Carte aptitude ANC Artassenx
6.6.2 - Aptitude des sols Bascons
6.6.2 Bis - zone d'assainissement collectif Bascons
6.6.3 - ANC Bordères et Lamensans
6.6.3 Bis - Zonage EU Bordères et Lamensans
6.6.4 - ANC Castandet
6.6.5 - Aptitude des sols Cazères sur l'Adour
6.6.5 Bis - Zone d'assainissement collectif Cazères sur l'Adour
6.6.6 - Zonage d'assainissement collectif avec aptitude des sols assainissement autonome Grenade sur l'Adour
6.6.7 - ANC Larrivière Saint-Savin
6.6.7 Bis - Zonage EU Larrivière Saint-Savin
6.6.8 - ANC Le Vignau
6.6.9 - ANC Lussagnet
6.6.10 - ANC Maurrin
6.6.11 - ANC Saint-Maurice sur Adour
6.6.11 Bis - Zonage EU Saint-Maurice sur Adour
Délibérations du PLUi
délibérations phase d'élaboration du PLUi
délibérations modifications N1 et N2 du PLUi
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