Conseil communautaire du 25 novembre

Convocation - mis en ligne le 19-11-2024 à 16h35

Conseil communautaire du 18 novembre

Convocation - mis en ligne le 14-11-2024 à 8h55

Conseil communautaire du 30 septembre

Convocation - mis en ligne le 24-09-2024 à 12h15
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 03-09-2024 à 15h20
Délibérations - mis en ligne le 03-09-2024 à 15h20

Conseil communautaire du 29 juillet

Convocation - mis en ligne le 23-07-2024 à 15h50
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 06-08-2024 à 12h20
Délibérations - mis en ligne le 05-08-2024 à 14h15
Procès Verbal - mis en ligne le 24-10-2024 à 11h05

Conseil communautaire du 1er juillet

Convocation - mis en ligne le 25-06-2024 à 17h45
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 04-07-2024 à 9h
Délibérations - mis en ligne le 04-07-2024 à 9h
Procès Verbal - mis en ligne le 05-08-2024 à 15h

Conseil communautaire du 24 juin

Convocation - mis en ligne le 18-06-2024 à 14h55
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 25-06-2024 à 17h15
Délibération DEL2024-044 Approbation DPMEC n°1 du PLUi H légalisée - mis en ligne le 25-06-2024 à 17h15
Procès Verbal - mis en ligne le 05-08-2024 à 15h

Conseil communautaire du 27 mai

Convocation - mis en ligne le 21-05-2024 à 17h55
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 05-06-2024 à 10h
Délibérations - mis en ligne le 04-06-2024 à 12h30
Procès Verbal - mis en ligne le 05-08-2024 à 15h

Conseil communautaire du 8 avril

Convocation - mis en ligne le 28-03-2024 à 9h
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 13-05-2024 à 12h
Délibérations - mis en ligne le 13-05-2024 à 12h
Procès Verbal - mis en ligne le 05-08-2024 à 15h

Conseil communautaire du 4 mars

Convocation - mis en ligne le 27-02-2024 à 9h55
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 14-03-2024 à 9h15
Délibérations - mis en ligne le 14-03-2024 à 9h15
Procès Verbal - mis en ligne le 05-08-2024 à 15h

Conseil communautaire du 5 février

Convocation - mis en ligne le 01-02-2024 à 9h05
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 06-02-2024 à 17h20
Délibérations - mis en ligne le 06-02-2024 à 17h20
Procès Verbal - mis en ligne le 05-08-2024 à 15h

Conseil communautaire du 18 décembre

Convocation - mis en ligne le 12-12-2023 à 18h00
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 20-12-2023 à 9h00
Délibérations - mis en ligne le 20-12-2023 à 9h00
Procès Verbal - mis en ligne le 09-02-2024 à 9h50

Conseil communautaire du 27 novembre

Convocation - mis en ligne le 21-11-2023 à 17h55
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 01-12-2023 à 15h30
Délibérations - mis en ligne le 01-12-2023 à 15h30
Procès Verbal - mis en ligne le 09-02-2024 à 9h55

Conseil communautaire du 23 octobre

Convocation - mis en ligne le 17-10-2023 à 13h35
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 27-10-2023 à 14h25
Délibérations - 27-10-2023 à 14h25
Procès Verbal - mis en ligne le 01-12-2023 à 15h20

Conseil communautaire du 18 septembre

Convocation - mis en ligne le 12-09-2023 à 16h25
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 22-09-2023 à 15h55
Délibérations - mis en ligne le 22-09-2023 à 15h55
Procès Verbal - mis en ligne le 27-10-2023 à 14h05

Conseil communautaire du 31 juillet

Convocation - mis en ligne le 25-07-2023 à 17h15
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 04-07-2023 à 16h35
Délibérations - mis en ligne le 04-07-2023 à 16h35
Procès Verbal - mis en ligne le 22-09-2023 à 15h55

Conseil communautaire du 3 juillet

Convocation - mis en ligne le 27-06-2023 à 17h15
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 06-07-2023 à 14h35
Délibérations - mis en ligne le 06-07-2023 à 14h35
Procès Verbal - mis en ligne le 04-07-2023 à 16h35

Conseil communautaire du 22 mai

Convocation - mis en ligne le 16-05-2023 à 16h25
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 25-05-2023 à 15h30
Délibérations - mis en ligne le 25-05-2023 à 15h30
Procès Verbal - mis en ligne le 07-07-2023 à 16h15

Conseil communautaire du 3 avril

Convocation - mis en ligne le 28-03-2023 à 15h30
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 12-04-2023 à 14h40
Délibérations - mis en ligne le 12-04-2023 à 15h
Procès Verbal - mis en ligne le 25-05-2023 à 15h30

Conseil communautaire du 13 mars

Convocation - mis en ligne le 07-03-2023 à 14h15
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 31-03-2023 à 9h30
Délibérations - mis en ligne le 31-03-2023 à 9h30
Procès Verbal - mis en ligne le 07-07-2023 à 16h15

Conseil communautaire du 20 février

Convocation - mis en ligne le 16-02-2023 à 14h15
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 23-02-2023 à 15h00
Délibérations - mis en ligne le 23-02-2023 à 15h00
Procès Verbal - mis en ligne le 21-03-2023 à 17h00

Conseil communautaire du 12 décembre

Convocation - mis en ligne le 06-12-2022 à 16h45
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 16/12/2022 à 15h30
Délibérations - mis en ligne le 16/12/2022 à 15h30
Procès Verbal - mis en ligne le 23-02-2023 à 15h00

Conseil communautaire du 21 novembre

Convocation - mis en ligne le 15-11-2022 à 14h40
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 25/11/2022 à 15h30
Délibérations - mis en ligne le 25/11/2022 à 15h30
Procès Verbal - mis en ligne le 16/12/2022 à 15h30

Conseil communautaire du 24 octobre

Convocation - mis en ligne le 18-10-2022 à 14h45
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 25/10/2022 à 16h15
Délibérations - mis en ligne le 25/10/2022 à 16h15
Procès Verbal - mis en ligne le 22/11/2022 à 15h00

Conseil communautaire du 19 septembre

Convocation - mis en ligne le 13-09-2022 à 15h20
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 23/09/2022 à 12h30
Délibérations - mis en ligne le 23/09 à 16h00
Procès Verbal - mis en ligne le 22/11/2022 à 15h00

Conseil communautaire du 4 juillet

Convocation - mis en ligne le 30-06-2022 à 15h20
Liste des délibérations votées - mis en ligne le 07/07/2022 à 16h01
Délibérations - mis en ligne le 08/07 à 16h26
Procès Verbal - mis en ligne le 23/09/2022 à 16h00

Compte-rendu du conseil communautaire du 30 mai 2022 (1,29 Mo)
Compte-rendu du conseil communautaire du 11 avril 2022 (808 Ko)
Compte-rendu du conseil communautaire du 21 mars 2022 (1,31 Mo)
Compte-rendu du conseil communautaire du 7 février 2022 (909 Ko)