PLUi : MODIFICATION N°1
Dossier de concertation
Dossier de concertation - mis en ligne le 07/11/2022 à 15h50
Annexe 1 : évolution des zonages - mis en ligne le 07/11/2022 à 15h50
Annexe 2 : évolution règlementaire - mis en ligne le 07/11/2022 à 15h50
Décisions
Arrêté de prescription n°2022-URB-01 - mis en ligne le 07/11/2022 à 15h50
Définition des modalités de concertation - mis en ligne le 07/11/2022 à 15h50
Revue de presse
Sud-Ouest du 29/10/2022 - mis en ligne le 07/11/2022 à 15h50
PLUi : MODIFICATION N°2
Dossier de concertation
Dossier de concertation - mis en ligne le 07/11/2022 à 16h15
Annexe 1 : évolution des zonages - mis en ligne le 07/11/2022 à 16h15
Décisions
Arrêté de prescription n°2022-URB-01 - mis en ligne le 07/11/2022 à 16h15
Ouverture à l'urbanisation des zones 2AU1 - mis en ligne le 07/11/2022 à 16h15
Définition des modalités de concertation - mis en ligne le 07/11/2022 à 16h15
Revue de presse
Sud-Ouest du 29/10/2022 - mis en ligne le 07/11/2022 à 16h15
PLUi : MISE EN COMPATIBILITÉ N°1 DU PLUi-H - DÉCLARATION DE PROJET TERR'ARBOUTS
Dossier de concertation
dossier de concertation - la DPMEC Terr Arbouts - mis en ligne le 29/11/2022 à 18h00
dossier concertation - annexe technique sur le projet Terr Arbouts - mis en ligne le 29/11/2022 à 18h00
dossier concertation - annexe environnementale - mis en ligne le 29/11/2022 à 18h00
dossier de concertation - annexe zonage PLUi - mis en ligne le 29/11/2022 à 18h00
Réunions Publiques
Réunions publiques diaporama - mis en ligne le 12/01/2023 à 14h30
Décisions
Arrêté de prescription n°2022-URB-03 - mis en ligne le 14/11/2022 à 16h45
Définition des modalités de concertation - mis en ligne le 29/11/2022 à 14h30
Revue de presse
Sud-Ouest du 17/11/2022 - mis en ligne le 29/11/2022 à 14h30
Sud-Ouest du 26/11/2022 - mis en ligne le 29/11/2022 à 14h30
Sud-Ouest du 27/12/2022 - mis en ligne le 12/01/2023 à 14h30
Sud-Ouest du 23/01/2023 - mis en ligne le 27/01/2023 à 11h30
Divers
Le projet de loi Énergies Renouvelables
Le site de concertation du porteur de projet
Le PLUi en un coup d'œil
Liste des pièces
Page de garde
Rapport de présentation
PADD
OAP - POA
Zonage
Règlement
Annexes
- Page de garde
- 6.1 - Servitudes d'utilité publiques
- 6.2 - Servitudes d'urbanisme
- 6.3 - Emplacements réservés
- 6.4 - Réseaux
- 6.5 - Risques & nuisances
- Page de garde
- 6.5.1 - PPRI
- Page de garde
- Grenade sur l'Adour
- 6.5.2 - Atlas zones inondables
- Page de garde
- 6.5.2.1 - Bordères et Lamensans
- 6.5.2.2 - Cazères sur l'Adour
- 6.5.2.3 - Saint-Maurice sur l'Adour
- 6.5.3 - Plan de Prévention des Risques Technologiques
- 6.5.4 - Extension Gravière Cazères
- 6.5.5 - Secteur informations sols
- 6.5.6 - Retrait gonflement argile
- 6.6 - Annexes sanitaires
- Page de garde
- 6.6.1 - Carte aptitude ANC Artassenx
- 6.6.2 - Aptitude des sols Bascons
- 6.6.2 Bis - zone d'assainissement collectif Bascons
- 6.6.3 - ANC Bordères et Lamensans
- 6.6.3 Bis - Zonage EU Bordères et Lamensans
- 6.6.4 - ANC Castandet
- 6.6.5 - Aptitude des sols Cazères sur l'Adour
- 6.6.5 Bis - Zone d'assainissement collectif Cazères sur l'Adour
- 6.6.6 - Zonage d'assainissement collectif avec aptitude des sols assainissement autonome Grenade sur l'Adour
- 6.6.7 - ANC Larrivière Saint-Savin
- 6.6.7 Bis - Zonage EU Larrivière Saint-Savin
- 6.6.8 - ANC Le Vignau
- 6.6.9 - ANC Lussagnet
- 6.6.10 - ANC Maurrin
- 6.6.11 - ANC Saint-Maurice sur Adour
- 6.6.11 Bis - Zonage EU Saint-Maurice sur Adour
